- Comité de perfectionnement
- Table de la formation générale
- Comité d’action et de concertation en environnement (CACE)
- Comité en Santé et Mieux-être au travail (CoSMET)
- Comité santé et sécurité au travail
- Comité de prévention du harcèlement et de violences à caractère sexuel
- Jury local pour l’ordre d’excellence en éducation
- Comité d’éthique et de la recherche
- Représentante du Comité de la condition des femmes du SPPCSF
- Représentant-e du Comité d’information et d’action sociopolitique du SPPCSF
Comité de perfectionnement
3 représentants-es
- Mandat du comité: étudier et approuver les demandes de perfectionnement des professeurs (plan de perfectionnement des départements, perfectionnement collectif, programme d’adaptation aux technologies et aux programmes d’études (PATPÉ)).
- Composition du comité (6): 3 professeurs, 1 membre de la direction du personnel, 2 membres du Service du développement pédagogique et institutionnel.
- Rencontres prévues: environ 2 à 3 rencontres par session.
- Plage horaire : vendredi de 13h30 à 16h00 (! Important: Les personnes élues devront faire les démarches auprès du Service du cheminement scolaire pour obtenir une contrainte horaire au moment des réunions).
Table de la formation générale
8 représentants-es, un professeur de chacune des disciplines de la formation générale, deux professeurs de la formation spécifique au secteur technique, deux professeurs de la formation spécifique au secteur préuniversitaire
- Mandat du comité: Comité dont les travaux portent principalement sur une meilleure connaissance de la formation générale par les membres de la communauté collégiale et sur le renforcement des liens entre la formation générale et la formation spécifique.
- Composition du comité ( ): à confirmer.
- Rencontres prévues: environ 6 rencontres par année.
- Plage horaire : jeudi de 9h00 à 12h00 (! Important: Les personnes élues devront faire les démarches auprès du Service du cheminement scolaire pour obtenir une contrainte horaire au moment des réunions).
Comité d’action et de concertation en environnement (CACE)
2 représentants-es
- Mandat du comité: participer activement au plan de travail et aux activités du comité, dont les actions visent à sensibiliser la communauté collégiale à la consommation responsable et à la protection de l’environnement, et promouvoir le mouvement EVB (Établissements verts Brundtland).
- Composition du comité (10): membres du personnel et étudiants.
- Rencontres prévues: environ 3 rencontres par session.
- Plage horaire : mardi de 9h00 à 11h00 (! Important: Les personnes élues devront faire les démarches auprès du Service du cheminement scolaire pour obtenir une contrainte horaire au moment des réunions).
Comité en Santé et Mieux-être au travail (CoSMET)
2 représentants-es
- Mandat du comité: collaborer à la mise en œuvre des actions en matière de santé et de mieux-être au travail; dresser un bilan annuel des actions entreprises; faire des recommandations à la direction du Collège en vue d’améliorer de façon continue la santé et le mieux-être au travail.
- Composition du comité (10): le ou la responsable du dossier en santé et mieux-être au travail, le ou la responsable du dossier Santé et sécurité au travail, le ou la responsable du comité de prévention en matière de discrimination, de harcèlement et de violence, 2 représentants-es des professeurs-es, 1 représentant-e du personnel de soutien, 1 représentant-e des professionnels, 1 représentant-e des interprètes, 1 représentant-e des éducateurs spécialisés, 1 représentant-e des cadres.
- Rencontres prévues: 8 rencontre par année.
- Plage horaire : vendredi de 9h30 à 11h30 (! Important: Les personnes élues devront faire les démarches auprès du Service du cheminement scolaire pour obtenir une contrainte horaire au moment des réunions).
Comité santé et sécurité au travail
2 représentants-es
- Mandat du comité: identifier, évaluer et contrôler les risques pouvant porter atteinte à la santé, à la sécurité ou à l’intégrité physique; identifier les besoins, les priorités et les actions à entreprendre; participer à l’élaboration de règles de sécurité (règlements), sensibiliser les différents intervenants et contribuer à leur respect dans le milieu.
- Composition du comité (): à confirmer – environ 8 personnes
- Rencontres prévues: 5 rencontres par année.
- Plage horaire : jeudi de 9h00 à 11h00 (! Important: Les personnes élues devront faire les démarches auprès du Service du cheminement scolaire pour obtenir une contrainte horaire au moment des réunions).
Comité de prévention du harcèlement et de violences à caractère sexuel
1 représentant-e
- Mandat du comité: réaliser des activités d’information et de sensibilisation à la problématique de la discrimination, du harcèlement et de la violence auprès de la communauté collégiale ; recommander à la direction du collège les personnes jugées aptes à agir à titre de personnes ressources.
- Composition du comité (13) : 1 professeur, 2 étudiants, 1 professionnel, 1 cadre, 1 employé de soutien, 1 interprète, le ou la responsable à la Direction des affaires étudiantes et des communications, le ou la responsable à la Direction du personnel et des affaires corporatives, 1 membre de la direction responsable de la coordination du comité, 3 personnes-ressources.
- Rencontres prévues : environ 8 réunions par année.
- Plage horaire : jeudi de 10h00 à 12h00 (! Important: Les personnes élues devront faire les démarches auprès du Service du cheminement scolaire pour obtenir une contrainte horaire au moment des réunions).
Jury local pour l’ordre d’excellence en éducation
2 représentants-es
- Mandat du comité: examiner les candidatures et les acheminer au Conseil de l’Ordre d’excellence en éducation.
- Composition du comité (8): 2 professeurs, 1 membre de la direction du personnel, 1 professionnel, 1 membre du personnel de soutien, 1 cadre, 1 personne des services des communications, 1 responsable de la reconnaissance institutionnelle.
- Rencontres prévues: environ 3 à 4 rencontres par année.
- Plage horaire : souple, en fonction des disponibilités des membres.
Comité d’éthique et de la recherche
1 représentant-e ayant une expertise au regard des méthodes, des domaines et des disciplines de recherche relevant de l’autorité du CER (mandat de 2 ans)
- Mandat du comité: évaluer et approuver les projets de recherche menés au Cégep au regard du respect de notre Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains, En plus de son rôle d’évaluation, le comité a un rôle d’éducation auprès de la communauté.
- Composition du comité (5) : 2 personnes ayant une expertise pertinente au regard des méthodes, des domaines et des disciplines de recherche relevant de l’autorité du CER, au moins 1 personne versée en éthique, au moins 1 personne provenant de la collectivité servie par le Cégep de Sainte-Foy mais qui n’y est pas affiliée, au moins une personne versée en droit dans un domaine pertinent.
- Rencontres prévues : environ 4 réunions par année + analyse des projets (temps variable, évalué à une vingtaine d’heures par année).
- Plage horaire : déterminée ponctuellement par les membres du comité, selon leurs disponibilités.
REPRÉSENTANTES ET REPRÉSENTANTS DES PROFESSEURS SUR LES COMITÉS DU COLLÈGE
Élections
Notre convention collective prévoit que c’est à l’Assemblée générale des professeurs qu’il revient, à chaque année, de nommer les professeurs qui les représenteront sur les différents comités du collège (article 2-2.09).
Conformément à nos statuts et règlements, les élections sur les postes à pourvoir aux comités paritaires et formés par le collège ont lieu lors d’une assemblée générale extraordinaire au mois de mai. Le bureau syndical se charge ensuite de transmettre à la Direction des études et à la Direction du personnel les noms des représentantes et représentants élus.
Pour plus d’information consultez la page Statuts, règlements et politiques.
Obligations
Résolution adoptée lors de l’assemblée générale du 24 septembre 2008
Les représentantes et représentants des professeurs sur les comités du collège s’engagent à répondre aux obligations suivantes :
- assumer son rôle de représentant-e des professeurs au meilleur de ses connaissances et de ses compétences ;
- endosser et défendre les intérêts de l’ensemble des professeurs dans le cadre de son mandat et ce, dans le respect des décisions prises par l’assemblée générale des professeurs;
- rendre compte de ses activités aux membres du bureau syndical ou à l’assemblée générale au moins une fois l’an et aux moments jugés opportuns par ces instances.
COMITÉS SYNDICAUX
Représentante du Comité de la condition des femmes du SPPCSF
1 représentante
- Mandat du comité: organiser diverses activités afin de promouvoir des rapports égalitaires entre les hommes et les femmes et lutter contre le sexisme. Ces activités se déroulent principalement autour des journées du 6 décembre, journée commémorative pour l’élimination de la violence faite envers les femmes et du 8 mars, journée internationale des femmes. Conférences, films, ateliers de formation etc., constituent autant d’activités organisées par le comité au fil des années à l’intention du personnel du collège et des étudiants et étudiantes.Par ailleurs le Comité de la condition des femmes contribue à faire progresser les conditions de travail du personnel enseignant, en particulier en posant un regard sur des dossiers touchant de près les enseignantes (exemples : Conciliation travail-famille, violences sexuelles, programme d’accès à l’égalité syndicale, etc.)Les membres du comité ont aussi l’opportunité, si elles le souhaitent, de prendre part aux réseaux de la condition des femmes de la CSQ (3 réseaux/année).
- Critère d’éligibilité : la personne devra faire partie du Comité de la condition des femmes du SPPCSF depuis au moins un an.
- Composition du comité (9) : maximum de 9 professeures.
- Rencontres prévues : environ 3 à 4 réunions par session.
- Plage horaire : Mercredi midi. (Peut varier en fonction des disponibilités des membres.)
Représentant-e du Comité d’information et d’action sociopolitique du SPPCSF
1 représentant-e
- Mandat du comité : favoriser l’intérêt et la participation des membres du corps professoral pour les enjeux de nature sociopolitique, qu’ils soient locaux, régionaux ou nationaux. À cet effet, le comité dispose d’un budget permettant l’organisation d’activités à l’intention des professeurs-es visant l’information, la sensibilisation, voire l’action, sur les enjeux jugés prioritaires par les membres du comité. Les membres du comité ont aussi l’opportunité, si elles et ils le souhaitent, de prendre part aux réseaux d’action sociopolitique de la CSQ (2 réseaux/année).Le CIAS, c’est la voix citoyenne des professeur-e-s du Cégep de Sainte-Foy qui se fait entendre !
- Composition du comité : nombre de professeurs à déterminer.
- Rencontres prévues : à déterminer.
- Plage-horaire prévue : souple, en fonction des disponibilités des membres.